Evaluation des risques professionnels

Visites régulières en entreprise

Dans le cadre de l’adhésion à STSM, le Médecin du travail réalise des visites en entreprises régulières (ateliers, chantiers, bureaux, …). Il est essentiel d’avoir une bonne connaissance du terrain pour conseiller judicieusement l’employeur et les salariés.

Analyse des risques

Etude de poste

L’entreprise peut solliciter le Médecin du travail lors de la création ou modification d’un poste de travail. L’intervention s’inscrit soit dans le cadre de la prévention primaire afin de réduire les risques professionnels, soit tertiaire en favorisant le maintien ou la réinsertion dans l’emploi. Le Médecin peut éventuellement s’assister d’un ergonome afin de proposer un aménagement technique.

Analyse du risque chimique

Les entreprises qui utilisent des substances chimiques doivent prendre toutes les mesures pour préserver la Santé des travailleurs. Elles doivent notamment conserver les fiches données sécurité, substituer les substances les plus dangereuses, mettre en place les mesures techniques nécessaires afin d’éviter un dépassement des concentrations maximums admissibles à l'emplacement de travail, et mettre à disposition les moyens de prévention individuels complémentaires. L’entreprise peut faire appel au Médecin du travail pour évaluer les risques chimiques : synthèse de FDS, identification des Cancérogènes Mutagènes et Reprotoxiques (CMR), analyse de l’activité, … Afin de réaliser les mesures d’exposition, le Médecin collabore avec les Hygiénistes du travail en interne ou partenaires extérieurs.

Métrologie

Afin d’améliorer les ambiances de travail, l’entreprise peut demander au Médecin d’évaluer l’exposition au bruit dans les locaux ou lors de certaines activités, ou mesurer l’éclairement au poste de travail.

Statistiques

En vue d’orienter ses actions de prévention, l’entreprise peut avoir besoin de données chiffrées concernant la Santé de ses collaborateurs. Le Médecin du travail peut alors rédiger des statistiques à partir des visites médicales réalisées ou du suivi des absences, accidents du travail et maladies professionnelles.

Contexte réglementaire

Selon l’Ordonnance sur la Prévention des Accidents (OPA), l’employeur doit faire appel à des médecins du travail et autres spécialistes de la sécurité au travail, lorsque la protection de la santé des travailleurs et leur sécurité l’exigent. Ils procèdent, en collaboration avec l’employeur et après avoir consulté les travailleurs ou leurs représentants au sein de l’entreprise et les supérieurs compétents, à une évaluation des risques pour la sécurité et la santé des travailleurs.

La directive MSST concrétise l’obligation qui incombe à l’employeur de faire appel à des spécialistes de la sécurité au travail, et les mesures destinées à la prévention des accidents et maladies professionnels et la protection de la santé. Elle présente les principales tâches des spécialistes de la sécurité au travail :
• Identifier sur place les dangers pour la sécurité et la santé ;
• Apprécier les risques pour la sécurité et la santé sur le lieu de travail ;
• Identifier et évaluer les effets physiques, chimiques et biologiques compromettant la santé au poste de travail ;
• Evaluer les aspects de la protection de la santé du point de vue de l’hygiène et de la médecine du travail selon la Loi Travail (LTr) ;
• Examiner la situation de postes de travail en relation avec la prévention des maladies professionnelles.

Concernant la protection de la maternité, l’Ordonnance 1 de la Loi Travail (OLT1) n’autorise l’employeur à affecter des femmes enceintes, des accouchées ou des mères qui allaitent à des travaux dangereux ou pénibles que lorsque l’inexistence de toute menace pour la santé de la mère ou celle de l’enfant est établie sur la base d’une analyse de risques ou que la prise de mesures de protection adéquates permet d’y parer.

L’entreprise est alors tenue de confier l’analyse de risques qui s’impose au Médecin du travail ou autres spécialistes de la sécurité au travail.

L’analyse des risques doit précéder l’entrée en service et être répétée lors de toute modification importante des conditions de travail.

 

Le résultat de l’analyse de risques, de même que les mesures de protection préconisées par le spécialiste de la sécurité au travail, sont consignés par écrit.

 

Selon l’Ordonnance pour la Protection de la Maternité (OPROMA), le médecin établit l’aptitude à travailler de la femme enceinte ou de la mère qui allaite en tenant compte de l’entretien avec la travailleuse, l’examen médical de cette dernière et les résultats de l’analyse de risques.